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Les textes légaux...
Vous trouverez ici, un éventail des textes en vigueur, pour les formations que nous proposons, vous avez une interrogation dans le domaine des premiers secours, aquatique, réglementation, vous recherchez un texte, n'hésitez pas à nous le demander.
> Arrêté du 6 novembre 2009 DAE.pdf
> referentiel_technique_gqs.pdf
> GQS Arrêté du 30 juin 2017.pdf
> GQS Fiche information sept 2017.pdf
> Guide Technique GQS - oct-16.pdf
> Circulaire du 24 mai 2006.pdf
> MENE0601175C_document_maitre.pdf
> MENE0601175C_document_suivi.pdf
Arrêtés prévoyant et modifiant le référentiel national de compétence de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement ''prévention et secours civiques de niveau 1".
> 2017 Recommandations PSC 1.pdf
> Arrête du 16 novembre 2011 version initiale.pdf
> Nouveautés dans les recommandations 2017.pdf
Arrêtés prévoyant et modifiant le référentiel national de compétence de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement ''prévention et secours civiques de niveau 1".
> Arrêté PSE 1 du 24 aout 2007 Version consolidé 2016.pdf
> Recommandations PSE 1- V1 - Sept 2014.pdf
> Recommandations premiers secours - Fiches modifiées juin 2018 publiées.pdf
Arrêtés prévoyant et modifiant le référentiel national de compétence de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement ''premiers secours en équipe de niveau 2".
> Arrêté PSE 2 du 14 novembre 2007 Version consolidé 2016.pdf
> Recommandations PSE2- V1 - Sept 2014.pdf
> Recommandations premiers secours - Fiches modifiées juin 2018 publiées.pdf
> Note DGSCGC reprise Formation Covid-19.pdf
> Arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la FC dans le domaines des PS.pdf
> Arrêté du 6 janvier 2021 portant dérogation à l’arrêté du 21 décembre 2020.pdf
> 7 Instruction 10 mai 2004 N° 04-072 JS FC BEESAN.pdf
> Arrêté du 24 mai 2000 formation continue.pdf
> Instruction N° NOR_INTE 1801757J.pdf
> 2015-02-26 SSA Arrêté prolongeant le dispositif d'équivalence mars 2015.pdf
> 2014-02-18 Arrêté 18 Février 2014 - SSA Eaux Intérieures.pdf
> 2014-02-19 Arrêté 19 février 2014 SSA littoral.pdf
> 2014-02-20 Arrêté 20 février 2014 SSA formateur.pdf
> Certificat médical type BNSSA.pdf >
> Arrêté du 23 janvier 1979 modifié par arrêté du 22 juin 2011.pdf
> Circulaire BNSSA 25 10 11 NOR IOCE 1129170C.pdf
> Epreuves examen BNSSA version mai 2011.pdf
> Prérogatives BNSSA - Surveillance baignades.pdf >
> Obligations déclaratives Surveillance baignades - Enseignement activités aquatiques natation.pdf
> Code accident du travail 2014n4ds-rat2014-v01x08.pdf
> Document-reference-sst V2014.pdf
> Manuel du Formateur SST- V08-2014.pdf
Arrêtés prévoyant et modifiant le référentiel national de compétence de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement ''premiers secours en équipe de niveau 2".
Arrêtés prévoyant et modifiant le référentiel national de compétence de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement “pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours”
> 2012-08-08 PIC de Formateur.pdf
> 2012-09-04 Arrêté fixant referentiel formateur en prevention et secours civiques